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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYALE (anciennement MIGNAN ET FILS
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HEASTON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HEASTON
SAS ROYALE (anciennement SA MIGNAN ET FILS), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97670594
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
21/03/2027

Présentation de la marque HEASTON

Déposée le 21 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYALE (anciennement MIGNAN ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « HEASTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYALE (anciennement MIGNAN ET FILS domicilié(e) 46 rue Royale - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 780 518 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier CAILLAUD, avocat, SCP LE METAYER & ASSOCIES domicilié(e) GENABUM PARK, 74 bis rue de l'Argonne - 45000 - ORLEANS - France.

La marque HEASTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEASTON arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

ROYALE (anciennement MIGNAN ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MARCH


SAS ROYALE (anciennement SA MIGNAN ET FILS), Société par actions simplifiée - 46 rue Royale - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 085780518


Maître Didier CAILLAUD, avocat, SCP LE METAYER & ASSOCIES - GENABUM PARK, 74 bis rue de l'Argonne - 45000 - ORLEANS - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2007 n°2335975 - Publication au BOPI 2007-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 9 février 2017 n°2640262 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-09

Cuirs et imitations Chaussures

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.